Toutes les ressources JURIDICTION 6 résultats (4ms)
BIB/1061
,
1924
Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique Tome second / M.*** [Bousse?] Conseiller au présidial d'Orléans
BIB/220/2
,
1774
02 sur 2
Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France, du Moyen-Age à l'époque moderne / Auteurs multiples
BIB/7857
,
2015
Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique Tome premier / M.*** [Bousse?] Conseiller au présidial d'Orléans
BIB/220/1
,
1774
01 sur 2
Les Normands au Canada. Juridiction exercée par l'archevêque de Rouen / Gosselin, Auguste
BIBSLE 07979
,
1895
. . Dédicace de l'auteur.
Notice historique et topographique sur les anciennes vicomtés du département de la Manche en 1588 et 1697, et sur le ressort de chacune, à ces deux époques. Pour servir à l'intelligence et à la défense de beaucoup de contestations entre la Maison d'Orléans, ou ses cessionnaires, et les communes ou les débiteurs prétendus de rentes domaniales dans ce département / Joyau, F.-J.
BIBSLE 07655
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