Toutes les ressources JUSTICE 159 résultats (45ms)
BIB/7676
,
2007
Recueil de jugements de l'Echiquier de Normandie au XIIIe siècle (1207-1270) / DELISLE, Léopold
BIB/889
Mémoire relatif à la fixation du Tribunal dans le district de Verneuil, département de l'Eure / Levacher du Souzel.
679BR/30
,
VERNEUIL-SUR-AVRE
La justice en France / Rassat, Michèle-Laure
BIB/8496
,
2018
Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des baillages et sénéchaussées de 1328 à 1515 / Dupont-Ferrier, Gustave
BIB/2069/5
,
1942
Tome 5
Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne Des tribunaux pour une société chrétienne / Beaulande-Barraud, Véronique
BIB/7587
,
2014
Actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherche en histoire culturelle (Troyes, 27-29 mai 2010)
C'est justice !!! Du Moyen Age à nos jours / Archives départementales des Côtes-d'Armor
BIB/3487
,
2001
Guide des sources judiciaires - Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris / Lainé, Brigitte
INV/0009
,
2011
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle / CARBASSE, Jean-Marie
BIB/5456
,
2000
1 vol.
L'observateur des tribunaux français et étrangers, journal des documents judiciaires pour servir à l'étude de l'éloquence du barreau, de la jurisprudence, des passions, des moeurs et de l'histoire : Affaire Dehors / Roch, Eugène.
300BR/1
,
1836
,
GROSSOEUVRE
Traité de la compétence des juges de paix / Curasson M.
BIBADM/0055
,
1879
Tome 1
Justice en Roussillon Autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo
BIB/3362
,
1996
Le carcan et le pilori / Le Conte, R..
467BR/37
,
19/03/1905
,
PONT-AUDEMER
Dédicace de l'auteur
Le combat judiciaire en Normandie / A. Canel
BIB/229
,
1858
Le Tribunal révolutionnaire (1793-1795) / G. Lenotre
BIB/336
,
1908