Toutes les ressources Justice (ministre de la) 16 résultats (19ms)

1820

1 M 29 , 1820  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1808

1 M 17 , 1808  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1812

1 M 21 , 1812  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1817

1 M 26 , 1817  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1819

1 M 28 , 1819  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1814

1 M 23 , 1814  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1810

1 M 19 , 1810  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1813

1 M 22 , 1813  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1816

1 M 25 , 1816  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1809

1 M 18 , 1809  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1815

1 M 24 , 1815  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1818

1 M 27 , 1818  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

1811

1 M 20 , 1811  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

an XII

1 M 12 , an XII  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée au ministre de l'Intérieur et au directeur général des Ponts et Chaussées