Toutes les ressources LEGISLATION 35 résultats (5ms)
BIB/368
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1800
Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /
BIB/360
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1801
Edition nouvelles de plusieurs écrits très utiles aux catholiques de Rouen & d'autres diocèses, où leur réimpression est désirée /
BIB/367
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1801
Fonction publique territoriale : statut général /
BIB/5691
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2003
1 vol.
Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.
BIBADM/0042
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1947
Tome 2
Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Direction générale de l'administration
BIB/4777
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1993
1 vol.
Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Service de l'information et des relations publiques
BIB/4775
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1992
1 vol.
Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives
BIB/6407
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1922
1 vol.
Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et des receveurs : depuis 1870 jusqu'à 1885 /
BIB/4631
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1886
1 vol.
Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.
BIBADM/0041
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1952
Tome 1
Les Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Direction générale de l'administration
BIB/4776
,
1993
1 vol.
Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / Monnier, Sophie
BIB/7586
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2014
La Police économique de l'Ancien Régime / OLIVIER-MARTIN, François
BIB/4113
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1988
1 vol.
La législation civile de la Révolution française (1789-1804) Essai d'histoire sociale / Ph. sagnac
BIB/226
,
1898
Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives
BIB/6406
,
1931
1 vol.