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Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1783, 1785-1790)

6 B 426 , 1783-1790  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1769-1774, an III)

6 B 424 , 1769-[an III]  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth

6 B 427 , 1776-1786  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil

6 B 425 , 1780-1784  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).
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