Toutes les ressources NOTAIRE 15 résultats (6ms)
BIBADM/0071
,
1926
Le Notaire : entre métier et espace public en Europe VIIIe-XVIIIe siècle / FAGGION, Lucien
BIB/6142
,
2008
1 vol.
Statuts et règlements des notaires de l'arrondissement d'Evreux Extrait du registre des délibérations de la communauté d'huissiers de l'arrondissement d'Evreux Tableau de messieurs les avocats attachés au tribunal de première instance d'Evreux
228BR/570
,
1838
,
EVREUX
Lettre à M. Letourneur, président de la Chambre des notaires de l'arrondissement des Andelys / Poncet.
16BR/86
,
1831
,
LES ANDELYS
Lettre précisant l'existence d'une querelle entre deux corporations : les notaires et les huissiers.
Timbres, enregistrement, hypothèques / GOUGET, C.
BIB/5452
,
1893
1 vol.
Dépouiller les archives de notaires / MONTJOUVENT, Philippe de
BIB/6000
,
2004
1 vol.
Des siècles en minutes Le notaire, témoin de la société / Conseil général du Tarn, service des Archives départementales
BIB/3520
,
2003
Le notariat français à partir de sa codification Essai sur la nature et l'évolution de la fonction notariale 1788 - 1980 / Alain Moreau
BIB/2991
,
1984
Le notariat ancien de Breteuil / Lizot, Bernard.
112BR/7
,
01/06/1905
,
BRETEUIL
Dépouiller les archives de notaires / MONTJOUVENT, Philippe de
BIB/6270
,
2004
1 vol.
Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du collloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / LAFFONT, Jean-Luc
BIB/4704
,
1991
1 vol.
Notaires et société Travaux d'histoire et de sociologie notariales / Pierre Chaunu, éditeur scientifique
BIB/2992
,
1985
Notice sur M. Pierre-Désiré Damitte, notaire honoraire, ancien maire de Damville / Petit, Léon
BIBSLE 07947
,
1891
,
27132 ; 27198
. . Dédicace de l'auteur.
Notice sur M. François-Grégoire Bouquelon, notaire honoraire, ancien maire de Damville / Petit, Léon
BIBSLE 07948
,
1891
,
27640 ; 27198
. . Dédicace de l'auteur.
Allocution prononcée le 10 septembre 1885, à Evreux sur la tombe de Louis-François-Jules Chefdeville. / Bouquelon, François-Grégoire
BIBSLE 07928
,
1885
,
27229
. . .
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