17 B 1 15
,
25 mars 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 275. Procès-verbal impr. : Arch. nat. B A 40. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 310 (pouvoirs p. 307) ; B A 40 ; AD I 10. Cahier impr. : Bibl. nat. Le 24 77. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 295-300 (cahier seul) ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 409-422.
Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).
Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 275. Procès-verbal impr. : Arch. nat. B A 40. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 310 (pouvoirs p. 307) ; B A 40 ; AD I 10. Cahier impr. : Bibl. nat. Le 24 77. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 295-300 (cahier seul) ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 409-422.
