Toutes les ressources PETITION 13 résultats (5ms)
228BR/537
,
1853
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EVREUX
Pétition aux chambres législatives / Poncet, Maître.
16BR/35
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1832
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LES ANDELYS
Mémoire en faveur du maintien de la halle aux grains d'Evreux dans son emplacement actuel par les propriétaires et commerçants de la Grande-rue et des quartiers avoisinant la Halle
228BR/538
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1854
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EVREUX
Supplique des habitants de Bernay pour le maintien de la route départementale n° 18, de Bernay à Lisieurx, par le rue de Lisieux
56BR/34
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1849
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BERNAY
Note à l'occasion d'une pétition présentée au Conseil des Ministres par la Société centrale d'agriculture du département de la Seine-Inférieure pour obtenir une représentation légale des intérêts de l'agriculture. Extrait des Annales de l'agriculture française, mai 1842 / Huzard, Jean-Baptiste
BIBSLE 06789
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1842
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Déclaration de principes des médecins et des chirurgiens de France /
BIBSLE 08483
. . .
Sénat. Rapport sur diverses pétitions demandant des mesures protectrices des oiseaux utiles à l'agriculture. Séance du jeudi 27 juin 1861 / Bonjean, Louis
BIBSLE 07529
,
1861
. . Dédicace de l'auteur.
Rapport et pétition concernant le chemin de fer de Paris à Strasbourg, séance extraordinaire du 16 février 1845 / Société académique de l'arrondissement de Falaise
BIBSLE 07486
,
1845
. . .
Sénat. Séances des 22 et 23 mai 1868. Discours prononcés par son exc. M. Duruy et M. Charles Robert au sujet d'une pétition relative à l'enseignement supérieur / Robert, Charles;Duruy, Victor
BIBSLE 08317
,
1868
. . .
Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la Société centrale d'agriculture de la Seine-Inférieure relativement au projet de loi sur la suppression du sucre indigène / Girardin, Jean
BIBSLE 07449
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1843
. . .
Question du sésame. Pétition adressée aux chambres législatives par la Société d'agriculture, sciences et arts du département du Nord / Maugin, Auguste
BIBSLE 06901
,
1843
. . .
Pétition contre les traités de commerce éventuels, adressée aux Chambres Pétition contre les traités de commerce pour faire suite à la critique de la conversion / Cossé, Émile
BIBSLE 07573
,
1880
. . .
Les eaux de Neubourg / Bouclon, Adolphe (de)
BIBSLE 07539
,
1864
,
27504 ; 27428
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