Toutes les ressources PROCES 28 résultats (13ms)
BR/0780
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14/03/1905
Cour des pairs Procès politiques La Monarchie de Juillet 1835 - 1848 Inventaire des articles CC 671 à 852 / Jeanine Charon-Bordas
BIB/2668/3
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1984
Croquis et dessins d'audience de l'Affaire Caillaux par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / Bleurvacq, Marc
BIB/7175
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2011
Cour des pairs Procès politiques La Monarchie de Juillet 1830 - 1835 Inventaire des articles CC 546 à 670 / Jeanine Charon-Bordas
BIB/2668/2
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1983
Cour des pairs Procès politiques La Restauration Inventaire des articles CC 499 à 545 / Jeanine Charon-Bordas
BIB/2646
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1982
Tribunal au garde-à-vous : le procès de Pierre Mendès France, 9 mai 1941 (Un) / BREDIN, Jean-Denis
BIB/5660
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2004
1 vol.
Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie Dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe - XVIIe siècles) / Francis Bavoux
BIB/2457
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1958
Dédicace de l'auteur
Quelques procès criminels des XVIIe et XVIIIe siècle / Jean Imbert, directeur de publication
BIB/2431
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1964
Comment mourut la paix. Le ^procès des responsables. / Henriot, Philippe
BIB/8484
Procès du service funèbre célébré le 14 février 1831, à Saint-Germain-l'Auxerrois. Accusation contre MM. Valerius Durouchoux fils, Boblet, Quinel et de Balthasar (3 juin) /
BIBSLE 02298
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1831
1. . Service funèbre pour le Duc de Berry.
Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la sentence de réhabilitation de Jeanne d'Arc / O'Reilly, Ernest (éditeur scientifique)
BIBSLE 00619
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1868
Tome 2 sur 2. . .
Procès de Louis XVI / Méjean, Maurice
BIBSLE 00080
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1814
Tome 2. . Extrait de "Recueil des causes célébres et des arrêts qui les ont décidées".
Les deux procès de condamnation : les enquêtes et la sentence de réhabilitation de Jeanne d'Arc / O'Reilly, Ernest (éditeur scientifique)
BIBSLE 00618
,
1868
Tome 1 sur 2. . .
Procès de Louis XVI / Méjean, Maurice
BIBSLE 00079
,
1814
Tome 1. . Extrait de "Recueil des causes célébres et des arrêts qui les ont décidées".
Quelques réflexions sur le procès du "Constitutionnel" et du "Courrier" et sur les arrêts rendus à cette occasion par la cour royale / La Mennais, Félicité de
BIBSLE 07404
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1825
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