Toutes les ressources Pension 6 résultats (27ms)
3R12
,
1814-1874
Contexte :
Militaires invalides, pensions demi-soldes : états nominatifs, correspondance, circulaires, instructions.
3R9
,
An 10-1814
Contexte :
Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.
3R15
,
1881
Bulletins de renseignements sur les anciens militaires par commune classés par arrondissement, état nominatif, correspondance.
Contexte :
Anciens militaires, propositions de concession de pensions et secours : rapports, correspondance, circulaires, décrets, instructions.
3R7
,
1822-1876
Contexte :
Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.
7R5
,
1897-1909
Correspondance, minutes, bordereaux de mandat, ordre de convocation, titre de gratification de réforme renouvelable, déposition de gendarmerie.
Contexte :
Anciens militaires de la République et du 1er Empire, pensions et secours viagers.
3R1-6
,
1813-1881
Contexte :
Fin des résultats