Toutes les ressources Plaids — Plaids royaux 25 résultats (3ms)

1682-1685

12 B 119 , 1682-1685  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1731-1751

12 B 127 , 1731-1751  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1710-1713

12 B 124 , 1710-1713  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1763-1767

12 B 129 , 1763-1767  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1696-1702

12 B 122 , 1696-1702  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1719-1724

12 B 49 , 1719-1724  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1732-1735

12 B 52 , 1732-1735  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1725-1727

12 B 126 , 1725-1727  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1742-1772

12 B 54 , 1742-1772  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1714-1718

12 B 48 , 1714-1718  

Contient aussi deux pièces 1700 et 1702.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1688-1692

12 B 43 , 1688-1692  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1714-1725

12 B 125 , 1714-1725  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1686-1689

12 B 120 , 1686-1689  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1728-1732

12 B 51 , 1728-1732  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1750-1762

12 B 128 , 1750-1762  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers