Toutes les ressources Réquisition 4 résultats (4ms)
8R56-58
,
1871-1874
Contexte :
REQUISITIONS
10R20
,
1916-1921
Réquisitions des autorités françaises et des Alliés, processus d'indemnisation : nstructions, correspondance, recueil de décisions judiciaires, minutes, états des indemnités prévues pour dommages causés par les travaux de défense, liste des réquisitions militaires faites à titre définitif, états des décisions de la "Claims Commission", fiches de réclamations vierges, ordre de réquisition, jurisprudence, état de décision.
Réquisition des matelots et des navires, engagements, rôles d'équipage
101 B 120
,
1661-1791
Contexte :
Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.
7R7
,
An 2-1889, 1793-1889
Contexte :
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