Toutes les ressources Restauration (seconde) 62 résultats (36ms)

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

2 M 99 , 1817-1820  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, de démissions ou de révocations

Arrêtés du préfet.

3 M 48 , 1828-1838  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Restauration > Réclamations des électeurs