Toutes les ressources SUCCESSION 18 résultats (13ms)
BIB/1210
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1929
Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /
BIBSLE 03082
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1879
1. . .
Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier 1852 /
BIBSLE 07762
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1852
. . .
La véritable histoire de la loi salique. Jeanne, la mineure et Philippe, l'usurpateur / Peyrebonne, Micheline
BIBSLE 06421
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1983
1. . .
Du droit de tester / Cornulier-Lucinière, Ernest (Comte de)
BIBSLE 05557
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1875
1. Inséré un article critique de Maître Quinton extrait de la Gazette des Tribunaux du 15 juin 1878. .
Étude sur la petite propriété rurale / La Bouillerie, Sébastien (Baron de)
BIBSLE 07309
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1895
. . .
Société des agriculteurs de France. Session de 1896. Dernier discours de M. le Marquis de Dampierre / Dampierre, Élie-Adrien-Roger (Marquis de)
BIBSLE 08398
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1896
. . .
Mémoire pour MM. les officiers municipaux de la ville de Louviers, défendeurs contre Me Louis-René Morin, avocat en parlement et demandeur, en réponse à celui dudit Me Morin, signifié le 12 mai dernier /
BIBSLE 07511
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1785
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27375
. Annotations manuscrites. .
De l'impôt sur les valeurs mobilières / Foubert, L.
BIBSLE 07552
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1869
. . .
Question importante, peut-on déterminer un terme préfix pour l'accouchement Consultations sur une naissance tardive Disquisitio medica de ae quae undecimo mense peperit Supplément au mémoire contre la légitimité des naissances prétendument tardives / Le Bas, Jean;Tardino, Joanne;Louis
BIBSLE 06586
,
1764
1. . .
Note sur un acte souscrit de la signature de P. Corneille suivie de tableaux généalogiques concernant la famille maternelle du poète / Le Verdier, Pierre
BIBSLE 09256
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1908
. Dédicace de l'auteur. .
Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile
BIBSLE 01416
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1883
Tome 1 sur 2. . .
Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II. d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile
BIBSLE 01417
,
1883
Tome 2 sur 2. . .
Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / Mustel, Jehan;Valin, Lucien Editeur scientifique
BIBSLE 03479
,
1924
1. . .
Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville de Genève, légataire universelle. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II / Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique
BIBSLE 08164
,
1928
. . .