Toutes les ressources Sergenterie 6 résultats (3ms)
14 B 521
,
1575
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
mars 1660-janvier 1663
94 B 39
,
mars 1660-janvier 1663
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Ces registres extraits des minutes de Jean Lizot, notaire, figuraient précédemment sous la cote 2 F 523.
Contexte :
Réglementation, instructions, organisation de la juridiction, affaires de compétence (1625-1790) - états de sergenteries et paroisses du ressort de Pont-de-l’Arche (1670 et s.d.) - reçus de collecteurs de Pont-de-l'Arche par le lieutenant général criminel et un maître de la Chambre des Comptes des sommes dues pour rente payable par la communauté (1683-1685) - assises mercuriales (1588 et s.d.) - rôles de capitation sur les officiers du bailliage pour 1701 (déclaration royale du 12 mars 1701) et pour 1702 - termements (1687-1787)
14 B 1
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1588-1790
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
mai-septembre 1682
94 B 40
,
mai-septembre 1682
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Contexte :
octobre 1682-mai 1683
94 B 41
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octobre 1682-mai 1683
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries
14 B 530
,
1597-1643
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
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