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Déclarations et baux de sergenteries

14 B 521 , 1575 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces

mars 1660-janvier 1663

94 B 39 , mars 1660-janvier 1663 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  

Ces registres extraits des minutes de Jean Lizot, notaire, figuraient précédemment sous la cote 2 F 523.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Sergenterie > Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps, besaux et effets saisis, par Jean Lizot, sergent au bailliage vicomtal de Saint-Philbert-sur-Risle

Réglementation, instructions, organisation de la juridiction, affaires de compétence (1625-1790) - états de sergenteries et paroisses du ressort de Pont-de-l’Arche (1670 et s.d.) - reçus de collecteurs de Pont-de-l'Arche par le lieutenant général criminel et un maître de la Chambre des Comptes des sommes dues pour rente payable par la communauté (1683-1685) - assises mercuriales (1588 et s.d.) - rôles de capitation sur les officiers du bailliage pour 1701 (déclaration royale du 12 mars 1701) et pour 1702 - termements (1687-1787)

14 B 1 , 1588-1790 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Actes généraux du greffe

mai-septembre 1682

94 B 40 , mai-septembre 1682 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Sergenterie > Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps, besaux et effets saisis, par Jean Lizot, sergent au bailliage vicomtal de Saint-Philbert-sur-Risle

octobre 1682-mai 1683

94 B 41 , octobre 1682-mai 1683 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Sergenterie > Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps, besaux et effets saisis, par Jean Lizot, sergent au bailliage vicomtal de Saint-Philbert-sur-Risle
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