Toutes les ressources Suicide 3 résultats (10ms)

1685-1692

10 B 439 , 1685-1692 , Gisors — Bailliage  

En particulier : condamnation d'un suicidé (1691-1692).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1781-1787

1 B 401 , 1781-1787 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Navarre, château  

En particulier : lettres de menaces écrites par François Dumont (1781-1785) - suicide de Jean-Baptiste Rivet d'Evreux (1784) - vol au château de Navarre (1786) - pendu trouvé en forêt d'Evreux, près de ce château (1787) - accusation de viol contre Jean-Baptiste Noget, procureur au bailliage de Nonancourt (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)

16 B 795 , 1636-1789 , Seine — Navigation, transport fluvial ; Vernon ; Vernon — Bailliage ; Vernon — Police  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
Fin des résultats