Communes du littoral : Cas particulier de POS.
1400 W 69
Toutes les ressources Urbanisme 715 résultats (7ms)
(589) - Saint-Pierre-de-Bailleul POS approuvé le 27/10/1988 : - Arrêt - Publication
1451 W 38
1987 1987
(599) - Saint-Pierre-la-Garenne POS approuvé le 12/12/1988 : - Arrêt - Publication - 2 ème arrêt
1451 W 39
1985 1985 1988
Plan d'occupation des sols
1400 W 1-70
,
1971-1997
(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : Tous documents, ce POS ayant été remplacé, une révision ayant été approuvée le 22/1/1993. - Documents d'élaboration (arrêtés, délibérations, transmissions, avis, etc..)
1451 W 43
1984-1988
(Accès à la notice)
1400 W 63
Plan d'occupation des sols de Saint-Sulpice-de-Grainbouville
1206 W 101
,
Saint-Sulpice-de-Grainbouville
Consultation avant publication, publication.
Plan d'occupation des sols de Gaillon
1206 W 48
,
Gaillon
Plan ZIF (zone d'intervention foncière), enquête publique 1978 et 1982, modification du POS enquête publique.
Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-Village
1206 W 5
,
Saint-Germain-Village
Publication, ZIF (zone dintervention foncière), enquête publique.
Thuit-Signol : Dossier administratif de 1980 à 1990.
1400 W 67
,
1980-1990
,
Thuit-Signol (Le)
La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Création.
1337 W 41
,
La vallée de l'Oison
Chaignes : Arrêt POS, publication.
1337 W 68
,
Chaignes
Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
1337 W 55
,
Saint-Ouen-de-Thouberville
Épaignes : Arrêt POS, publication.
1337 W 6
,
Épaignes
Plan d'occupation des sols d'Angerville-la-Campagne
1206 W 18
,
Angerville-la-Campagne
Consultation du conseil municipal avant publication.