Plan d'occupation des sols
1400 W 1-70
,
1971-1997
Toutes les ressources Urbanisme 715 résultats (9ms)
(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : Tous documents, ce POS ayant été remplacé, une révision ayant été approuvée le 22/1/1993. - Documents d'élaboration (arrêtés, délibérations, transmissions, avis, etc..)
1451 W 43
1984-1988
(Accès à la notice)
1400 W 63
Communes du littoral : Cas particulier de POS.
1400 W 69
(589) - Saint-Pierre-de-Bailleul POS approuvé le 27/10/1988 : - Arrêt - Publication
1451 W 38
1987 1987
(599) - Saint-Pierre-la-Garenne POS approuvé le 12/12/1988 : - Arrêt - Publication - 2 ème arrêt
1451 W 39
1985 1985 1988
Lisors : Arrêt.
1337 W 82
,
Lisors
Plan d'occupation des sols Les Andelys
1206 W 21
,
Andelys (Les°
Publication, enquête publique.
La Trinité-de Thouberville : Arrêt POS.
1337 W 10
,
La Trinité-de Thouberville
Les Ventes : Approbation, mise à jour.
1337 W 59
,
Les Ventes
Le Manoir-sur-Seine : Arrêt du projet, publication.
1337 W 1
,
Le Manoir-sur-Seine
Sainte-Geneviève-les-Gasny : Publication.
1337 W 10
,
Sainte-Geneviève-les-Gasny
(449) - Panilleuse
1451 W 29
,
Panilleuse
1991-1994
Plasnes : Publication, arrêt.
1337 W 33
,
Plasnes
Plan d'occupation des sols de Bosguérard-de-Marcouville
1206 W 34
,
Bosguérard-de-Marcouville
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.