Toutes les ressources assemblées cantonales 14 résultats (20ms)

Evreux

3 M 29-30 , 1811 , Evreux (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

an XII

3 M 26 , an XII  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

an XI

3 M 25 , an XI  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

Louviers

3 M 31 , 1811 , Louviers (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Pont-Audemer

3 M 32-33 , 1811 , Pont-Audemer (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Bernay

3 M 28 , 1811 , Bernay (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Les Andelys

3 M 27 , 1811 , Andelys (les) (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Procès-verbaux.

3 M 24 , an XII-1816  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

Présidents des assemblées cantonales.

3 M 22 , an XI-1814  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres
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