Toutes les ressources circonscriptions territoriales 60 résultats (18ms)

Circulaires et instructions

1 M 102 , an VIII-1879  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Ordonnances royales collectives

1 M 103 , 1829-1834  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Circulaires et instructions

1 M 102 , an VIII-1879  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Ordonnances royales collectives

1 M 103 , 1829-1834  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Farceaux à Fouqueville

1 M 113 , an VIII-1933 , Farceaux ; Fouqueville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Farceaux à Fouqueville

1 M 113 , an VIII-1933 , Farceaux ; Fouqueville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Daubeuf-près-Vatteville à Fains

1 M 112 , an VIII-1933 , Daubeuf-près-Vatteville ; Fains  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes