Toutes les ressources circonscriptions territoriales 60 résultats (14ms)
1 M 96
,
1790-1881
Contexte :
Lois, circulaires et instructions, notamment lois sur l'organisation départementale, cantonale et communale (1850-1851).
1 M 96
,
1790-1881
Contexte :
Circulaires et instructions
1 M 102
,
an VIII-1879
Contexte :
Ordonnances royales collectives
1 M 103
,
1829-1834
Contexte :
Distractions de communes et transferts de chefs-lieux.
1 M 98
,
an VI-an VII
Contexte :
Circulaires et instructions
1 M 102
,
an VIII-1879
Contexte :
Listes des cantons d'après la loi du 28 pluviôse an VIII ; réductions des justices de paix en exécution de l'arrêté du 27 fructidor an IX.
1 M 99
,
Sans date
Contexte :
Correspondance entre le préfet et les maires ; tableaux de propositions de réunions ; rapports sur les communes
1 M 104
,
an VIII-1854
Contexte :
Ordonnances royales collectives
1 M 103
,
1829-1834
Contexte :
Distractions de communes et transferts de chefs-lieux.
1 M 98
,
an VI-an VII
Contexte :
Correspondance entre le préfet et les maires ; tableaux de propositions de réunions ; rapports sur les communes
1 M 104
,
an VIII-1854
Contexte :
Listes des cantons d'après la loi du 28 pluviôse an VIII ; réductions des justices de paix en exécution de l'arrêté du 27 fructidor an IX.
1 M 99
,
Sans date
Contexte :
Farceaux à Fouqueville
1 M 113
,
an VIII-1933
,
Farceaux ; Fouqueville
Contexte :
Farceaux à Fouqueville
1 M 113
,
an VIII-1933
,
Farceaux ; Fouqueville
Contexte :
Daubeuf-près-Vatteville à Fains
1 M 112
,
an VIII-1933
,
Daubeuf-près-Vatteville ; Fains
Contexte :