Toutes les ressources communes, circonscriptions territoriales 48 résultats (14ms)

Ordonnances royales collectives

1 M 103 , 1829-1834  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Circulaires et instructions

1 M 102 , an VIII-1879  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Ordonnances royales collectives

1 M 103 , 1829-1834  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Circulaires et instructions

1 M 102 , an VIII-1879  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Farceaux à Fouqueville

1 M 113 , an VIII-1933 , Farceaux ; Fouqueville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Farceaux à Fouqueville

1 M 113 , an VIII-1933 , Farceaux ; Fouqueville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Muids à Panlatte

1 M 118 , an VIII-1933 , Muids ; Panlatte  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Verneuil à Vitot

1 M 125 , an VIII-1933 , Verneuil ; Vitot  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Parville à Pont-Audemer

1 M 119 , an VIII-1933 , Parville ; Pont-Audemer  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(la) Chapelle-Réanville à Dardez

1 M 111 , an VIII-1933 , Chapelle-Réanville (la) ; Dardez  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Pont-de-l'Arche à Romilly-la-Puthenaye

1 M 120 , an VIII-1933 , Pont-de-l'Arche ; Romilly-la-Puthenaye  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Louye à Mousseaux-Neuville

1 M 117 , an VIII-1933 , Louye ; Mousseaux-Neuville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(la) Heunière à Louviers

1 M 116 , an VIII-1933 , Heunière (la) ; Louviers  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes