Toutes les ressources communes, circonscriptions territoriales 24 résultats (14ms)

Ordonnances royales collectives

1 M 103 , 1829-1834  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Circulaires et instructions

1 M 102 , an VIII-1879  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes : documents généraux

Farceaux à Fouqueville

1 M 113 , an VIII-1933 , Farceaux ; Fouqueville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Muids à Panlatte

1 M 118 , an VIII-1933 , Muids ; Panlatte  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Parville à Pont-Audemer

1 M 119 , an VIII-1933 , Parville ; Pont-Audemer  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Verneuil à Vitot

1 M 125 , an VIII-1933 , Verneuil ; Vitot  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier

1 M 110 , an VIII-1933 , Chaignes ; Chapelle-Gauthier (la)  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Roncenay à Sainte-Marie-de-Vatimesnil

1 M 121 , an VIII-1933 , Roncenay (le) ; Sainte-Marie-de-Vatimesnil  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Sainte-Marthe à Sassey

1 M 122 , an VIII-1933 , Sainte-Marthe ; Sassey  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Barquet à Bézu-Saint-Eloi

1 M 106 , an VIII-1933 , Barquet ; Bézu-Saint-Eloi  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Gros-Theil à Heudreville-sur-Eure

1 M 115 , an VIII-1933 , Gros-Theil (le) ; Heudreville-sur-Eure  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Fourmetot à Grossœuvre

1 M 114 , an VIII-1933 , Fourmetot ; Grossœuvre  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(la) Chapelle-Réanville à Dardez

1 M 111 , an VIII-1933 , Chapelle-Réanville (la) ; Dardez  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Pont-de-l'Arche à Romilly-la-Puthenaye

1 M 120 , an VIII-1933 , Pont-de-l'Arche ; Romilly-la-Puthenaye  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes