Toutes les ressources maires et adjoints, nominations 803 résultats (51ms)

avril 1820-décembre 1827

2 M 148 , avril 1820-décembre 1827  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

novembre 1838-juin 1846

2 M 152 , novembre 1838-juin 1846  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831

décembre 1807-mars 1820

2 M 147 , décembre 1807-mars 1820  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

décembre 1830-janvier 1832 ; listes de maires et adjoints de 1825 à 1830.

2 M 150 , 1825-1832  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

germinal-messidor an VIII

2 M 145 , germinal-messidor an VIII  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

janvier 1832-octobre 1838

2 M 151 , janvier 1832-octobre 1838  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831

octobre 1846-janvier 1848

2 M 153 , octobre 1846-janvier 1848  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831

janvier 1828-décembre 1830

2 M 149 , janvier 1828-décembre 1830  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

2 M 135 , 1861-1865  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855

Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de propositions.

2 M 142 , 1874-1876  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Troisième République. - Loi du 20 janvier 1874 > Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 20 janvier 1874

Arrondissement d'Evreux

2 M 155 , 1865-1881 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination