Toutes les ressources police 452 résultats (24ms)

1915-1916

4 M 382 , 1915-1916  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Passeports délivrés : demandes et enquêtes

janvier-mai 1914

4 M 42 , janvier-mai 1914  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

an XI-1840

4 M 210 , an XI-1840  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

M-W

4 M 404 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

1809-1813

4 M 389 , 1809-1813  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

S-T

4 M 318 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1923-1930

4 M 35 , 1923-1930  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

1927

4 M 115 , 1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

H-I-J

4 M 303 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

Goy.-H

4 M 14 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

K-L

4 M 304 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département