Toutes les ressources 582 résultats (8ms)
2255W/1-479
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1967-2006
Fonctionnement général. Gestion du courrier (2018). Communication des documents (2009-2018) : gestion des demandes adressées aux Archives départementales, dérogations aux délais de communicabilité des archives.
2580W/1-35
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2009-2018
Administration générale. Régie budgétaire, comptabilité général et budgétaire, comptes nominatifs des détenus : état des comptes nominatifs EP82 (échantillons 2007-2008). (anc. entree_000012220).
2455W/1-2
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2007-2008
Circonscription fiscale de Verneuil : registre d'inscription des bordereaux des actes déposés. (anc. entree_000011931).
2325W/1-7
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1980-2002
Distinctions honorifiques (Légion d'honneur, ordre national du mérite, ordre des arts et des lettres) : dossiers de candidatures sans suite (1998-2013). Promotions (Ordres ministériels) : dossiers individuels des récipiendaires (2005-2012). Décisions de nominations et promotions : médailles (1950-2007). (anc. entree_000012022).
2361W/1-43
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1950-2013
Dossiers de carrière du personnel de l'hôpital d'Evreux (aide ouvrier à la buanderie, agent des services hospitaliers, manoeuvre, assistant chirurgien, infirmière, rédacteur, etc.) : classement par année de naissance puis par ordre alphabétique (sélection d'un dossier sur six).
2682W/1-14
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1915-1940
Tribunal de police. Minutes des décisions, procédures dues aux jugements ou ordonnances pénales. (anc. entree_000012361).
2533W/1-24
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2010-2015
Établissements d'activités physiques et sportives
2719W/1-6
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2000-2021
Défense : dossiers d'exercices de sécurité civile (1982-2013), dossiers d'événements de sécurité civile (1990-2013). (anc. entree_000012043).
2376W/1-6
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1982-2013
Fonctions générales - Décisions de l'autorité délibérante : rapports à la commission permanente (1971-2002). Soutien au projets à caractère culturel (1982-2003) : aides ponctuelles du comité départemental d'action culturelle (CODAC), aides structurantes aux associations. Soutien aux enseignements artistiques et à la pratique musicale en amateur : aide aux écoles de musique (2001-2002). Organisation de manifestations (animations, manifestations, évènements, expositions) (1995-2006). (anc. entree_000012272).
2476W/1-56
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1971-2006
Greffe des associations : Dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011703).
2199W/1-4
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1907-2005
Collecte de témoignages autour de Mai 68 dans l'Eure (anc. entree_000012115).
2402W/-
Témoignages recueillis par Rémi Plotard, dans le cadre de son service civique aux Archives départementales de l'Eure en 2018. Matériel utilisé : dictaphone Fichiers .wav
Registre matricule des élèves admis à l'école de filles de Vernon (anc. entree_000011817).
2263W/1-1
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1959-1964
Loi sur l'eau : stations d'épuration (1975-2017). Installations classées (ICPE) : autorisations (1969-2011), déclarations (1953-2017). Sites et soles pollués : servitudes d'utilité publique (1979-2017). Sites illégaux : plaintes et sanctions (1992-2016). Contentieux (1972-2009), déchets (1972-2009).
2560W/1-1107
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1953-2017
Administration générale. Secrétariat - ressource humaines : correspondance administrative, rémunération. Régie budgétaire - Comptabilité générale et budgétaire.
2552W/1-7
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1957-2004