(anc. entree_000011719).
2210W/-
Toutes les ressources 582 résultats (10ms)
Dotations de l'Etat. Travaux divers d'intérêt local (réserve parlementaire) : dossiers de subventions (classés par collectivité et par année d'attribution). (anc. entree_000011961).
2343W/1-25
,
2002-2007
Contentieux pénal : minutes et procédures. (anc. entree_000011924).
2322W/1-117
,
2006
Renouvellement de l'Assemblée 2004/2008. Création de l'établissement public de coopération culturelle de Giverny. (anc. entree_000011710).
2201W/1-4
,
2004-2009
Registres d'inscription en provenance du centre de Saint-Florentin
2687W/-
rapports commission permanente, rapports session plénière (anc. entree_000012104).
2395W/1-2
,
1989-2007
Mission MAIA : méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie. Dossiers de suivi des usagers gérés par les gestionnaires de cas (sélection de spécimens).
2630W/1-8
,
2013-2016
Dossiers de carrière du personnel de l'hôpital d'Evreux (aide ouvrier à la buanderie, agent des services hospitaliers, manoeuvre, assistant chirurgien, infirmière, rédacteur, etc.) : classement par année de naissance puis par ordre alphabétique (sélection d'un dossier sur six).
2682W/1-14
,
1915-1940
Fonctionnement général. Gestion du courrier : chrono courrier (2009-2017). Communication des documents. Gestion des demandes des particuliers aux AD : dossiers de minutes (2006-2016). (anc. entree_000012241).
2464W/1-101
,
2006-2017
Circonscription fiscale de Verneuil : registre d'inscription des bordereaux des actes déposés. (anc. entree_000011931).
2325W/1-7
,
1980-2002
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans (les dates correspondent aux dates de création et aux dates de réception du pv de dissolution aux greffes (anc. entree_000012369).
2541W/1-4
,
1966-2009
Assistance publique. Service des enfants assistés : registres des enfants pris en charge.
2717W/1-2
,
1887-1922
Archives qui proviennent de l'hôpital de Vernon : coffrets foncier et cadastral, registres des finances, registres des dépenses, comptabilité en deniers, carnet d'enregistrement des mandats et registres d'entrée (anc. entree_000012311).
2498W/1-171
,
[1801-1941]
Parquet. - Activités civiles et pénales : procédures relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquet (2004-2011). Activité civile : documents relevant du contrôle du parquet touchant à l'état et la capacité des personnes (procédures de sauvegardes de justice) (2011). (anc. entree_000011870).
2297W/1-10
,
2004-2011
(anc. entree_000011731).
2222W/-