Toutes les ressources Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006). 1 résultat (2ms)

Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006).

• Cote :

  2572W/1-278

• Date :

  1961-2009

• Description physique :

  Importance matérielle : 25,45 ml

• Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay

• Présentation du contenu :

  Voir bordereau original pour le détail.

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
  • Titre
    • Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006).
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006).