Toutes les ressources Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883). 1 résultat (2ms)

Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).

• Cote :

  2304W/1-344

• Date :

  1952-2014

• Description physique :

  Importance matérielle : 12,80 ml

• Origine : Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation, des élections, du commerce et de l'utilité publique
• Modalités d’entrée :

  versement par Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation, des élections, du commerce et de l'utilité publique

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation, des élections, du commerce et de l'utilité publique
  • Titre
    • Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).