Toutes les ressources Formalités douanières. Contributions indirectes : registres des bouilleurs de crû avec compte entrepôt de la circonscription de Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation) (1953-1999), registre des bouilleurs de crû des circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation et alphabétique par canton) (1938-2014). (anc. entree_000012300). 1 résultat (2ms)

Formalités douanières. Contributions indirectes : registres des bouilleurs de crû avec compte entrepôt de la circonscription de Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation) (1953-1999), registre des bouilleurs de crû des circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation et alphabétique par canton) (1938-2014). (anc. entree_000012300).

• Cote :

  2489W/1-94

• Date :

  1938-2014

• Description physique :

  Importance matérielle : 10,10 ml

• Origine : Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux
  • Titre
    • Formalités douanières. Contributions indirectes : registres des bouilleurs de crû avec compte entrepôt de la circonscription de Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation) (1953-1999), registre des bouilleurs de crû des circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation et alphabétique par canton) (1938-2014). (anc. entree_000012300).
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Formalités douanières. Contributions indirectes : registres des bouilleurs de crû avec compte entrepôt de la circonscription de Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation) (1953-1999), registre des bouilleurs de crû des circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer (classement chronologique par campagne de distillation et alphabétique par canton) (1938-2014). (anc. entree_000012300).