Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)

Du 27 novembre 1922 au 2 janvier 1926

511Q/43 , 27/11/1922-02/01/1926 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 août 1906 au 30 septembre 1910

602Q/43 , 07/08/1906-30/09/1910 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 janvier 1868 au 16 novembre 1870

523Q/20 , 21/01/1868-16/11/1870 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 décembre 1922 au 4 mars 1928

66Q/54 , 14/12/1922-04/03/1928 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823

400Q/6 , 20/11/1817-14/08/1823 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 29 novembre 1871 au 5 octobre 1876

367Q/28 , 29/11/1871-05/10/1876 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 juin 1854 au 28 juin 1856

76Q/37 , 21/06/1854-28/06/1856 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 août 1838 au 14 mars 1839

420Q/23 , 03/08/1838-14/03/1839 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 novembre 1821 au 6 mai 1823

256Q/17 , 23/11/1821-06/05/1823 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 novembre 1806 au 21 juin 1809

420Q/6 , 03/11/1806-21/06/1809 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 mai 1893 au 6 octobre 1897

66Q/46 , 25/05/1893-06/10/1897 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé