Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)

De 1870 à 1876

136Q/63-65 , 1870-1876 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 août 1853 au 13 juillet 1855

450Q/40 , 06/08/1853-13/07/1855 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 septembre 1917 au 1er mai 1923

602Q/45 , 24/09/1917-01/05/1923 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 mars 1931 au 27 novembre 1933

76Q/60 , 21/03/1931-27/11/1933 , Bernay  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 mai 1860 au 12 novembre 1862

450Q/43 , 05/05/1860-12/11/1862 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 mai 1865 au 20 septembre 1866

356BIS/Q/6 , 06/05/1865-20/09/1866 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 décembre 1842 au 27 décembre 1843

523Q/4 , 14/12/1842-27/12/1843 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 novembre 1871 au 19 janvier 1874

28Q/10 , 30/11/1871-19/01/1874 , Amfreville-la-Campagne  

A partir de 1872 les baux d'immeubles forment une série distincte, voir 29BIS/Q

Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 août 1881 au 16 mars 1885

356BIS/Q/17 , 28/08/1881-16/03/1885 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

18 novembre 1954 au 27 mars 1956

2243 W 257 , 18/11/1954-27/03/1956 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes sous seing privé