Toutes les ressources Déclarations de mutations par décès 69 résultats (3ms)

Du 22 juillet 1899 au 30 décembre 1899

451Q/70 , 22/07/1899-30/12/1899 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 février 1854 au 9 mars 1856

451Q/33 , 04/02/1854-09/03/1856 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 mars 1875 au 17 avril 1876

451Q/48 , 10/03/1875-17/04/1876 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 mars 1856 au 19 janvier 1858

451Q/34 , 10/03/1856-19/01/1858 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 août 1830 au 7 novembre 1832

451Q/18 , 26/08/1830-07/11/1832 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 avril 1863 au 24 mai 1865

451Q/39 , 18/04/1863-24/05/1865 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 avril 1876 au 26 février 1877

451Q/49 , 17/04/1876-26/02/1877 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 mai 1878 au 8 juillet 1879

451Q/51 , 29/05/1878-08/07/1879 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juillet 1894 au 1er mai 1895

451Q/63 , 19/07/1894-01/05/1895 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 janvier 1898 au 3 août 1898

451Q/67 , 19/01/1898-03/08/1898 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 février 1869 au 17 juin 1870

451Q/43 , 22/02/1869-17/06/1870 , Pont-Audemer  
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Du 26 mars 1822 au 25 octobre 1824

451Q/14 , 26/03/1822-25/10/1824 , Pont-Audemer  
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