Toutes les ressources Mutations par décès 61 résultats (9ms)

Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895

137Q/77 , 09/04/1894-21/01/1895 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 octobre 1817 au 20 août 1821

137Q/12 , 17/10/1817-20/08/1821 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 septembre 1895 au 25 juin 1896

137Q/79 , 11/09/1895-25/06/1896 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804

137Q/5 , 09/01/1803-27/08/1804 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 septembre 1829 au 7 juin 1831

97Q/13 , 27/09/1829-07/06/1831 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824

97Q/9 , 09/07/1822-19/04/1824 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 juin 1896 au 6 avril 1897

137Q/80 , 25/06/1896-06/04/1897 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 décembre 1882 au 9 juin 1884

137Q/70 , 18/12/1882-09/06/1884 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872

137Q/63 , 22/11/1870-15/05/1872 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 prairial an XIII-30 juin 1809

97Q/1 , 04/06/1805-30/06/1809 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé