Toutes les ressources Répertoire général 853 résultats (6ms)

Septembre 1876 à mars 1878

438Q/16 , 09/1876-03/1878 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Juin 1869-janvier 1870

236Q/10 , 06/1869-01/1870 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1868-septembre 1868

559Q/8 , 07/1868-09/1868 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Décembre 1866 à décembre 1867

120Q/4 , 12/1866-12/1867 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général

1867

468BIS/Q/5 , 1867 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Septembre 1867-mai 1868

530Q/6 , 09/1867-05/1868 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Juin 1868 à octobre 1868

620Q/8 , 06/1868-10/1868 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1884-décembre 1885

142Q/28 , 07/1884-12/1885 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Juin 1866-octobre 1867

521Q/6 , 06/1867-10/1867 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1888-juin 1891

530Q/20 , 07/1888-06/1891 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1887-juillet 1889

509BIS/Q/22 , 07/1887-07/1889 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

Répertoire ouvert en 1935

134BIS/Q/33 , 1935 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1883 à 1885

625Q/8 , 1883-1885 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Octobre 1867-février 1868

481Q/4 , 10/1867-02/1868 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

Novembre 1890-avril 1892

84BIS/Q/33 , 11/1890-04/1892 , Bernay  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Répertoire général