4Q/187
,
1820-1821
,
Bernay
12 août an 1820-20 février an 1821
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/163
,
1812
,
Bernay
30 avril an 1812-20 juillet an 1812
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/153
,
1809
,
Bernay
7 juin an 1809-12 août an 1809
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/140
,
Bernay
Deux parties commencées, l'une le 29 pluviôse an IX, l'autre le 3 nivôse an XIII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/210
,
1830-1831
,
Bernay
26 novembre an 1830-22 juin an 1831
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/203
,
1827
,
Bernay
9 avril an 1827-13 août an 1827
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/183
,
1819
,
Bernay
5 juin an 1819-11 décembre an 1819
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/125
,
1799
,
Bernay
25 prairial an VII-6 frimaire an VIII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/151
,
1808-1809
,
Bernay
26 octobre an 1808-26 avril an 1809
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/127
,
1799
,
Bernay
25 prairial an VII-25 prairial an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/169
,
1808-1814
,
Bernay
Comprend plusieurs parties couvrant des périodes diverses, entre le 25 juin 1808 et le 23 avril 1814
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/197
,
1824
,
Bernay
3 janvier an 1824-1er mai an 1824
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/232
,
1843
,
Bernay
17 février an 1843-1er septembre an 1843
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/207
,
1829
,
Bernay
26 mars an 1829-9 septembre an 1829
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/173
,
1804-1815
,
Bernay
Comprend plusieurs parties couvrant des périodes diverses, entre le 23 frimaire an XIII et le 31 octobre 1815
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires