Toutes les ressources Registres de recettes des baux d'immeubles 23 résultats (2ms)

Du 17 janvier 1890 au 24 juin 1892

512BIS/Q/5 , 17/01/1890-24/06/1892 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 24 juin 1892 au 10 janvier 1895

512BIS/Q/6 , 24/06/1892-10/01/1895 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 12 décembre 1893 au 15 mars 1896

119Q/8 , 12/12/1893-15/03/1896 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er janvier 1873 au 3 janvier 1876

512BIS/Q/1 , 01/01/1873-03/01/1876 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 11 janvier 1895 au 24 juin 1897

512BIS/Q/7 , 11/01/1895-24/06/1897 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 1er décembre 1879 au 2 août 1883

512BIS/Q/2 , 01/12/1879-02/08/1883 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 3 novembre 1886 au 6 avril 1889

119Q/5 , 03/11/1886-06/04/1889 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 juillet 1876 au 23 juin 1880

431BIS/Q/2 , 19/07/1876-23/06/1880 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 août 1883 au 29 janvier 1887

512BIS/Q/3 , 02/08/1883-29/01/1887 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 7 novembre 1884 au 23 mars 1889

119Q/4 , 07/11/1884-23/03/1889 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899

512BIS/Q/8 , 25/06/1897-23/12/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 25 janvier 1893 au 26 avril 1895

431BIS/Q/7 , 25/01/1893-26/04/1895 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé