Toutes les ressources Registres de transcription des saisies immobilières 287 résultats (7ms)

Volume 126

4Q/7667 , 1894 , Évreux  

9 juillet 1894-9 octobre 1894

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 10

4Q/7551 , 1821-1823 , Évreux  

12 mai 1821-26 avril 1823

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 132

4Q/7673 , 1896-1897 , Évreux  

6 juillet 1896-19 février 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 15

4Q/7556 , 1831 , Évreux  

12 février 1831-5 novembre 1831

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 25

4Q/13984 , 1840-1841 , Pont-Audemer  

24 novembre 1840-13 novembre 1841

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 47

4Q/10711 , 1875-1876 , Louviers  

19 octobre 1875-2 septembre 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 53

4Q/7594 , 1853-1854 , Évreux  

27 avril 1853-31 mars 1854

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 96

4Q/7637 , 1883-1884 , Évreux  

25 septembre 1883-15 janvier 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 26

4Q/10690 , 1850 , Louviers  

8 janvier 1850-20 août 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 68

4Q/14027 , 1883-1884 , Pont-Audemer  

27 juillet 1883-7 mai 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 121

4Q/7662 , 1892 , Évreux  

2 septembre 1892-14 décembre 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 84

4Q/14043 , 1894-1895 , Pont-Audemer  

21 avril 1894-30 mars 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 9

4Q/7550 , 1820-1821 , Évreux  

11 mars 1820-27 avril 1821

Contexte :
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Volume 43

4Q/7584 , 1849 , Évreux  

28 mars 1849-12 juin 1849

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Volume 53

4Q/14012 , 1869-1870 , Pont-Audemer  

15 mai 1869-13 mai 1870

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