Toutes les ressources Écos 217 résultats (8ms)

Du 30 mars 1810 au 4 avril 1816

227Q/2 , 30/03/1810-04/04/1816 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1812-1816

229Q/2 , 1812-1816 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 8 mars 1837 au 9 juillet 1838

226Q/9 , 08/03/1837-09/07/1838 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Novembre 1871-décembre 1871

236Q/13 , 11/1871-12/1871 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

1837-1839

229Q/9 , 1837-1839 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Décembre 1881 à décembre 1882

236Q/21 , 12/1881-12/1882 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

Mai 1868-novembre 1868

236Q/8 , 05/1868-11/1868 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 mai 1817 au 1er avril 1823

226Q/2 , 28/05/1817-01/04/1823 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1864-1865

229Q/18 , 1864-1865 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs