Toutes les ressources Écos 217 résultats (4ms)

Juin 1876-juillet 1877

236Q/18 , 06/1876-07/1877 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 mai 1817 au 1er avril 1823

226Q/2 , 28/05/1817-01/04/1823 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 août 1855 au 30 mars 1858

227Q/23 , 06/08/1855-30/03/1858 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An XII-1812

228Q/1 , 1803-1812 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 8 mars 1837 au 9 juillet 1838

226Q/9 , 08/03/1837-09/07/1838 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1864-1865

229Q/18 , 1864-1865 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 9 mars 1830 au 18 janvier 1832

227Q/6 , 09/03/1830-18/01/1832 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès