Toutes les ressources Épégard (Eure, France) 4 résultats (5ms)

Epégard

5O/6/271 , 1817-1938 , Épégard (Eure, France)  

Eglise (1874-1904) ; Presbytère (1817-1928) ; Cimetière (1869-1938) ; Maison d'école (1845-1929) ; Ecole (1863-1908) ; Mairie (1863-1878) ; Fontaines,... (1872-1928).

Épégard

76W5884 , 1940-1970 , Épégard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Épégard

76W8902 , 1940-1970 , Épégard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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