Toutes les ressources Évreux (Eure, France) 1 294 résultats (11ms)

1892-1893

22YP/18 , 16/05/1892-20/01/1893 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

Évreux

76W5907-5915 , 1940-1970 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1909-1911

22YP/20 , 03/04/1909-03/02/1911 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

1850-1862

28Y/11 , 27/06/1850-19/11/1862 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes

Registre des libérations

29Y/16 , 01/12/1923-01/09/1933 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux

1837-1842

25YP/4 , 17/05/1837-15/11/1842 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Maison de justice

1835-1839

23YP/7 , 16/03/1835-25/02/1839 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

Évreux

76W8910-8941 , 1940-1970 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1852-1854

23YP/13 , 24/05/1852-13/10/1854 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1934-1938

22YP/26 , 11/07/1934-14/01/1938 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

1907-1910

23YP/23 , 05/09/1907-06/06/1910 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1801-1810

24YP/1 , 18/07/1801-03/06/1810 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts

1854-1860

25YP/7 , 31/01/1854-15/02/1860 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Maison de justice