Toutes les ressources Évreux (Eure, France) 1 294 résultats (13ms)

1822-1825

28Y/5 , 29/06/1822-21/02/1825 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes

Évreux

76W8910-8941 , 1940-1970 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1850-1862

28Y/11 , 27/06/1850-19/11/1862 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes

1929-1935

28Y/12 , 06/06/1929-11/03/1935 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes

1852-1854

23YP/13 , 24/05/1852-13/10/1854 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1868-1871

23YP/17 , 27/04/1868-21/02/1871 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

Évreux

76W5907-5915 , 1940-1970 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1905-1912

29Y/2 , 1905-1912 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Répertoires alphabétiques

1938-1940

23YP/32 , 03/11/1938-30/10/1940 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1892-1893

22YP/18 , 16/05/1892-20/01/1893 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

1826-1829

28Y/7 , 02/10/1826-24/09/1829 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes