Toutes les ressources Acon (Eure, France) 127 résultats (8ms)

Acon

76W8728-8729 , 1940-1970 , Acon (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
/medias/customer_2/serieT/140T/140T6/FRAD027_140T6_2_0001_jpg_/0_0.jpg
6 médias

ACON

140 T 6 2 , Acon (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine

Acon

76W8728-8729 , 1940-1970 , Acon (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
/medias/customer_2/serieT/140T/140T6/FRAD027_140T6_2_0001_jpg_/0_0.jpg
6 médias

ACON

140 T 6 2 , Acon (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine
/medias/customer_2/cadastre/3p6/3P6_2/FRAD027_3P6_2_0001_jpg_/0_0.jpg
153 médias

Acon

3 P 6 2 , 1833 , Acon (Eure, France)  

1833 Tableau indicatif des propriétés foncières

/medias/customer_2/cadastre/3p6/3P6_2/FRAD027_3P6_2_0001_jpg_/0_0.jpg
153 médias

Acon

3 P 6 2 , 1833 , Acon (Eure, France)  

1833 Tableau indicatif des propriétés foncières