Toutes les ressources Acquigny — Becdal 1 résultat (3ms)

Procédures diverses : actes émanant de divers notaires et juridictions, titres de propriétés, affaires passées principalement à la fin du XVIIe devant Loïs Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au ressort de Pont-de-l'Arche

14 B 204 , 1479-1599 , Acquigny — Becdal ; Bosc-Baril (Le) (n. id.) ; Louviers — Saint-Lubin de l'Epine, prieuré ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : copie du bail de terres du prieuré de Saint-Lubin de l'Espiné à Louviers en 1479 - procédure concernant les familles Le Lieur de Becdal et Poisson du Boscbaril (1515-1572).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Autres pièces
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