Toutes les ressources Amfreville-la-Campagne 120 résultats (6ms)

Du 18 août 1892 au 3 juillet 1895

29BIS/Q/7 , 18/08/1892-03/07/1895 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 janvier 1857 au 10 juin 1859

29Q/5 , 05/01/1857-10/06/1859 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1841-1856

31Q/1 , 1841-1856 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 6 mars 1848 au 18 septembre 1849

28Q/2 , 06/03/1848-18/09/1849 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1841-1846

30Q/1 , 1841-1846 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 23 mars 1847 au 4 octobre 1847

27Q/2 , 23/03/1847-04/10/1847 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 décembre 1869 au 9 janvier 1871

27Q/24 , 13/12/1869-09/01/1871 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juillet 1865 au 2 juin 1866

27Q/20 , 01/07/1865-02/06/1866 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 janvier 1898 au 30 juillet 1898

29Q/23 , 14/01/1898-30/07/1898 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1854-1862

32Q/2 , 1854-1862 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Tables et répertoires > Tables des successions et des absences

Du 2 juin 1866 au 30 septembre 1867

27Q/21 , 02/06/1866-30/09/1867 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 janvier 1872 au 3 mars 1874

29Q/12 , 06/01/1872-03/03/1874 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 février 1863 au 11 mai 1864

27Q/18 , 03/02/1863-11/05/1864 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 novembre 1872 au 24 août 1876

29BIS/Q/1 , 20/11/1872-24/08/1876 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 juillet 1860 au 30 octobre 1861

27Q/16 , 25/07/1860-30/10/1861 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics