Toutes les ressources Amfreville-les-Champs (Eure, France) 115 résultats (14ms)

Amfreville-les-Champs

76W8738-8739 , 1940-1970 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Amfreville-les-Champs

76W1444 , 1940-1970 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Amfreville-les-Champs

5O/6/13 , 1845-1939 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  

Eglise (1855-1912), construction d'une sacristie, projet de vente d'arbres du cimetière pour apport de ressources (1855-1856), refonte de la cloche et réparation du clocher (1869-1875), réparation de l'église (1882-1883), couverture de l'église (1893), entretiens et réparations aux "muralles" et piliers de l'église (1893-1894), réparation de l'église suite à un cambriolage (1912) ; Presbytère (1839-1933), demande d'acquisition du presbytère appartenant à Mme Legay épouse Delarue par la commune - description, estimation, bâtiments et terrains, plan de 3 terrains communaux, promesse de vente - (1839), enquête Commodo Incommodo - délibération acquisitions, accord secours département, copie budget de l'église, projet de vente 3 terrains communaux - (1840), réclamation terrain extraction marne (1841), acte de vente du presbytère (1842), construction du mur de clôture et restauration (1843), travaux supplémentaires (1844), réception des travaux effectués sur le mur de clôture, budget de la commune, secours accordé (1845), détail des prix pour les travaux communaux (1865), réparation des édifices communaux, demande de secours et accord du secours (1866), budget communal, comptes de Fabrique (1883), population de la commune (1884), budget de Fabrique (1885), travaux urgents sur les bâtiments communaux (1895-1896), mur de clôture (1901), travaux communaux (1902-1905), location du presbytère, contestation du prix fixé par l'administration des contributions (1907), rupture de bail (1910), nouveau bail (1912), renouvellement du bail (1921 / 1929 / 1933) ; Cimetière (1845-1939), plan du cimetière (1845), relevé des décès pendant 10 ans (1846), concessions dans le cimetière (1846 / 1855 / 1862), somme prévue pour la réparation de l'église employée à la remise en état du cimetière (1892), attribution d'une concession à Mme Millon pour son fils mort pour la patrie au Maroc, fixation du salaire et des conditions de travail de l'ouvrier chargé de l'entretien (1914-1916), tarif des pompes funèbres et des concessions (1929), travaux de réparations des murs du cimetière (1935), actes de concessions (1938-1939) ; Maison d'école (1845-1901), plan d'élévation d'une maison d'école et d'une salle de mairie (1846), travaux communaux et projet dans la propriété de Mr Monton (1846-1847), recettes et dépenses des travaux communaux (1845-1849), travaux communaux d'une maison d'école (1848), acquisition de terrain de construction et de maison d'école (1849-1850), appropriation de la maison d'école et travaux exécutés à la mairie (1852), solde de l'adjudication des travaux de construction (1853), budget de la commune (1881-1887), situation financière de la commune (1886), réparations d'un refuge pour voyageurs (1900), inspection académique (1900), extrait du procès-verbal des délibérations (1901).

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5O/6/13 , 1845-1939 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  

Eglise (1855-1912), construction d'une sacristie, projet de vente d'arbres du cimetière pour apport de ressources (1855-1856), refonte de la cloche et réparation du clocher (1869-1875), réparation de l'église (1882-1883), couverture de l'église (1893), entretiens et réparations aux "muralles" et piliers de l'église (1893-1894), réparation de l'église suite à un cambriolage (1912) ; Presbytère (1839-1933), demande d'acquisition du presbytère appartenant à Mme Legay épouse Delarue par la commune - description, estimation, bâtiments et terrains, plan de 3 terrains communaux, promesse de vente - (1839), enquête Commodo Incommodo - délibération acquisitions, accord secours département, copie budget de l'église, projet de vente 3 terrains communaux - (1840), réclamation terrain extraction marne (1841), acte de vente du presbytère (1842), construction du mur de clôture et restauration (1843), travaux supplémentaires (1844), réception des travaux effectués sur le mur de clôture, budget de la commune, secours accordé (1845), détail des prix pour les travaux communaux (1865), réparation des édifices communaux, demande de secours et accord du secours (1866), budget communal, comptes de Fabrique (1883), population de la commune (1884), budget de Fabrique (1885), travaux urgents sur les bâtiments communaux (1895-1896), mur de clôture (1901), travaux communaux (1902-1905), location du presbytère, contestation du prix fixé par l'administration des contributions (1907), rupture de bail (1910), nouveau bail (1912), renouvellement du bail (1921 / 1929 / 1933) ; Cimetière (1845-1939), plan du cimetière (1845), relevé des décès pendant 10 ans (1846), concessions dans le cimetière (1846 / 1855 / 1862), somme prévue pour la réparation de l'église employée à la remise en état du cimetière (1892), attribution d'une concession à Mme Millon pour son fils mort pour la patrie au Maroc, fixation du salaire et des conditions de travail de l'ouvrier chargé de l'entretien (1914-1916), tarif des pompes funèbres et des concessions (1929), travaux de réparations des murs du cimetière (1935), actes de concessions (1938-1939) ; Maison d'école (1845-1901), plan d'élévation d'une maison d'école et d'une salle de mairie (1846), travaux communaux et projet dans la propriété de Mr Monton (1846-1847), recettes et dépenses des travaux communaux (1845-1849), travaux communaux d'une maison d'école (1848), acquisition de terrain de construction et de maison d'école (1849-1850), appropriation de la maison d'école et travaux exécutés à la mairie (1852), solde de l'adjudication des travaux de construction (1853), budget de la commune (1881-1887), situation financière de la commune (1886), réparations d'un refuge pour voyageurs (1900), inspection académique (1900), extrait du procès-verbal des délibérations (1901).

Amfreville-les-Champs

76W5429 , 1940-1970 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Amfreville-les-Champs

76W5429 , 1940-1970 , Amfreville-les-Champs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers