5O/6/14
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1811-1946
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Amfreville-sous-les-Monts (Eure, France)
Eglise (1811-1922), domaines nationaux (1811), imposition extraordinaire (1818), budget (1827), état modificatif de réparation, budget, secours (1828), lettre conseil de Fabrique (1829), devis maçon Jean Delarue, lettre du paire, lettre au Ministre de l'Intérieur, budget (1830), demande de secours (1831), devis couverture, budget (1840), devis estimatif pour la construction d'un retable par Jean-Baptiste Arquier (1845), comptes de Fabrique (1845-1846), devis presbytère, secours, protestation des entrepreneurs non retenus (1851), travaux, demande de secours, devis (1853), demande de travaux pour le mur de soutènement, devis Delarue Césaire, demande pour la construction d'une sacristie, approbation, devis, plan (1858), réception travaux sacristie (1859), lettre au préfet (manque de travaux sacristie) (1860), travaux sur les murs de l'église, devis (1863), travaux clocher (1866), demande de travaux sur les parois du transept et décoration de six statues par l'artiste Brault de Rouen, Conseil municipal du 23 août contestant les travaux (1896), suite des discussions contestant les travaux de décoration de l'église (1897), projet réparation toiture et clocher (1901), devis couverture (1902), travaux église - école - mairie (1922) ; Presbytère (1849-1946), travaux communaux faits au presbytère (1849), construction d'un presbytère (1850), travaux communaux à la demande d'un nouveau presbytère (1851-1852), budget (1853-1854), devis estimatif des travaux exécutés sur les murs du presbytère (1856), devis estimatif de la grosse réparation à faire au clocher de l'église (1860), extrait du registre des délibérations du Conseil municipal (1866), projet de construction d'un mur de clôture (1867-1868), solde de la dépense résultant des travaux supplémentaires exécutés sur les murs du presbytère (1869), lettre du Sous-préfet (1870), travaux communaux (1889), dépenses des travaux communaux (1891), travaux communaux au presbytère (1907), extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1920-1923 / 1932-1937), instruction primaire (1946) ; Cimetière (1833-1938), concessions (1833-1846), plan du cimetière et relevé des décès (1846), dépenses extraordinaires (1848), concessions (1850-1854), projet d'acquisition de terrain (1855), concessions (1855-1857), vente terrain communal, devis travaux cimetière, acquisition, plan, cimetière ancien nouveau, enquête Commodo ..., avis des enquêteurs, autorisation préfectorale pour achat, cahier des charges travaux (1857), acte notarié terrain, concessions (1858), concessions (1861-1862), travaux talus cimetière (1869), statistiques tarifs (1872), devis cimetière Senneville (1882), réparation murs cimetière (1883-1885), tarif concessions (1893), arrêté du maire interdisant l'entrée des chevaux (1894), herbe, entretien (1897), clôture (1898), tarif concessions (1920), concessions (1921-1938), tarif creusement des fosses (1923) ; Maison d'école - Mairie (1843-1920), enquête Commodo Incommodo, projet acquisition, construction, plans (1843), devis construction, cahier des charges (1844), plans, budget, lettre des vendeurs au Préfet (1845), acquisition (1846), vente pièce terre, secours, expertise (1847), indemnités architecte, mobilier mairie (1848), paiement entrepreneur (1849), inventaire mobilier école (1854), peinture école, secours (1858), travaux école (1863), bâtiment de pompe, mobilier instituteur (1866), devis mairie, logement (1869), liste contribuables, devis, population (1874), modification travaux, reconstruction (1875), secours supplémentaires (1876), inondation du 3 février 1881, demande peinture école (1888), abaissement fenêtres école refusé (1899-1900), devis préau (1905), préau, murs presbytère, plans, cahier des charges (1906), assurance responsabilité civile (1920) ; Citerne (1871-1897), citerne publique, plan (1871), achat terrain (1872), réparation citerne (1897).
