1 B 398
,
1773-1779
,
Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon
En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2 B 19
,
1747-1787
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Bailleul-la-Vallée
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures
2 B 30
,
1782-1784
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre
2 B 31
,
1785
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Muids
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre
2 B 33
,
1785
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre
2 B 58
,
1641
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
2 B 63
,
1783-1786
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Touffreville — Eglise ; Vatteville ; Verneuil
En particulier : subornation de la fille de François Ingout, épicier au Grand-Andely, par Me Beuselin de Verneuil, avocat au Parlement et au bailliage d'Andely (1783) - vol de luzerne en grains à La Madeleine d'Andely (1783-1784) - vol en l'église de Touffreville (1784) - subornation à Vatteville (1784-1786).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
10 B 271
,
novembre 1762-novembre 1789
,
Andelys (Les) ; Gisors — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Régie des consignaons
10 B 272
,
novembre 1789-octobre 1793
,
Andelys (Les) ; Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Régie des consignaons
10 B 273
,
avril 1734-octobre 1791
,
Andelys (Les) ; Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Régie des consignaons
16 B 1649
,
1655
,
Andelys (Les) ; Vernon — Vicomté
Le Roy, sculpteur des Angelys.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure
16 B 1844
,
1534-1610
,
Andelys (Les)
La famille Becquet, originaire d'Andely, a compté plusieurs générations de greffiers soit à Andely, soit à Vernon. Les papiers personnels se trouvent incorporés aux archives du greffe.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Becquet
16 B 1845
,
1541-1628
,
Andelys (Les)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Becquet > Famille Becquet, notamment Guillaume, marchand bourgeois d'Andely, Alain et Jacques, greffiers de l'élecon
16 B 1846
,
1557-1654
,
Andelys (Les)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Becquet > Famille Becquet, notamment Guillaume, marchand bourgeois d'Andely, Alain et Jacques, greffiers de l'élecon
16 B 1847
,
1560-1621
,
Andelys (Les)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Becquet > Famille Becquet, notamment Guillaume, marchand bourgeois d'Andely, Alain et Jacques, greffiers de l'élecon