Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Plan du Petit Andely et Château-Gaillard avec la forêt et les villages et hameaux voisins : "Poux Dégueulle, Vézillon, Cléry, La Baglande, Hannezys, La Bucaille, Neray, Merières, Pressagny, Chasteau-Goujon, L'Isle, Port-Mort, La Roquette, Courcelle, Bouafle, Longaisné, La Roquette, Basqueville, La Touquette". Nombreux moulins, églises et bateaux sur la Seine. (extrait de H 1108 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon)
Particularité physique : O. Ms. papier, aquarellé, rose d'orientation, éch. : 200 perches = 5,9 cm
Présentation du contenu :
Plan du Petit Andely et Château-Gaillard avec la forêt et les villages et hameaux voisins : "Poux Dégueulle, Vézillon, Cléry, La Baglande, Hannezys, La Bucaille, Neray, Merières, Pressagny, Chasteau-Goujon, L'Isle, Port-Mort, La Roquette, Courcelle, Bouafle, Longaisné, La Roquette, Basqueville, La Touquette". Nombreux moulins, églises et bateaux sur la Seine. (extrait de H 1108 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon)
