Chapelle de Notre-Dame-de-Bon-Secours, paroisse d'Ailly.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Albert Du Moutier, diacre, titulaire.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Albert Du Moutier, diacre, titulaire.
Aveu rendu par le fondé de pouvoirs du marquis de Chaulieu, seigneur et patron de Fontenay, à Charles-Guillaume, marquis de Broglie, seigneur de Saint-Clair, etc., pour les terres de ladite chapelle relevant de la seigneurie de Saint-Clair (1741) ; – requête et mémoires adressés par Jean-Baptiste-Catherine-Allain de Fayet, propriétaire de la terre de Beauregard, aux administrateurs du département de l'Eure, à l'effet de faire déclarer non nationaux les biens de ladite chapelle. Avis motivé du directoire du district des Andelys sur la question soulevée par cette requête.
Aveu rendu par le fondé de pouvoirs du marquis de Chaulieu, seigneur et patron de Fontenay, à Charles-Guillaume, marquis de Broglie, seigneur de Saint-Clair, etc., pour les terres de ladite chapelle relevant de la seigneurie de Saint-Clair (1741) ; – requête et mémoires adressés par Jean-Baptiste-Catherine-Allain de Fayet, propriétaire de la terre de Beauregard, aux administrateurs du département de l'Eure, à l'effet de faire déclarer non nationaux les biens de ladite chapelle. Avis motivé du directoire du district des Andelys sur la question soulevée par cette requête.
Copies informes de l'acte d'échange entre l'église métropolitaine de Rouen et Richard Ier, roi d'Angleterre, du manoir d'Andely et du Château Gaillard (novum castellum de Rupe) contre les moulins de Rouen, les villes de Dieppe et de Bouteilles, le manoir de bouviers et la forêt d'Aliermont (1197), – de la confirmation de cet échange par Jean, roi d'Angleterre (1200), – de la donation faite par Philippe III le Hardi, roi de France, aux archevêques de Rouen, de ses droits de justice et de fouage sur la ville du Polet (mars 1283) ; – copies des lettres de réformation du chapitre collégial d'Andely par Eudes Ier Clément, archevêque de Rouen (1245), et de leur confirmation par le pape Innocent IV (mai 1246) ; – vidimus des lettres de Jean III de Marigny, archevêque de Rouen, statuant qu'un droit de 5 sous parisis serait dû à l'église collégiale de Notre-Dame d'Andely pour chaque inhumation faite dans l'église ou dans le cimetière de Saint-Sauveur du Petit-Andely (31 décembre 1348) ; – confirmation des droits du doyen et du chapitre par François II de Harlay, archevêque de Rouen (28 décembre 1634) ; – notes relatives aux droits respectifs du doyen et des vicaires perpétuels ; – mémoires sur l'état ancien et présent de l'église collégiale de Notre-Dame d'Andely.