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Aveu rendu par Jean-Baptiste Belin, curé de Molincourt, à Henri-Désiré Seffrye, subdélégué de l'élection d'Andely, pour des terres faisant partie de son bénéfice-cure et relevant de la seigneurie de Molincourt.
Aveux et déclarations rendus par les curés de Corbie aux abbé, prieur et religieux du prieuré de Sausseuse, seigneurs de Tilly, à Charles de Tilly, chevalier, « capitaine des chasses et plaisirs de Sa Majesté ès forests d'Andely, Vernon, buissons de Blanc et de Bacqueville », seigneur de Corbie (1650-1673), à Claude d'Arcona, sa veuve (1698), à Charles de Tilly, lieutenant du Roi au gouvernement de l'Ile-de-France (1712), à Jean de La Grandière (1652), Charles de La Grandière (1673-1698), Jacques-Charles de La Grandière (1716), seigneurs de Grimonval, et à Henri de Gaillardbois, seigneur de Corbie (1758), pour des terres relevant des seigneuries de Corbie et de Grimonval.
Aveux et déclarations rendus par les curés de Corbie aux abbé, prieur et religieux du prieuré de Sausseuse, seigneurs de Tilly, à Charles de Tilly, chevalier, « capitaine des chasses et plaisirs de Sa Majesté ès forests d'Andely, Vernon, buissons de Blanc et de Bacqueville », seigneur de Corbie (1650-1673), à Claude d'Arcona, sa veuve (1698), à Charles de Tilly, lieutenant du Roi au gouvernement de l'Ile-de-France (1712), à Jean de La Grandière (1652), Charles de La Grandière (1673-1698), Jacques-Charles de La Grandière (1716), seigneurs de Grimonval, et à Henri de Gaillardbois, seigneur de Corbie (1758), pour des terres relevant des seigneuries de Corbie et de Grimonval.
Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).
Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).
Aveux rendus par la fabrique à Charles-Guillaume, marquis de Broglie (1738), à Louis-Joseph Anfrie de Chaulieu (1715, 1729), à Gailliot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1774), et à la fabrique de l'église Notre-Dame du Grand-Andely (1695-1779), pour des terres relevant des fiefs d'Aveny, de Guitry, de Saint-clair, de Tourny et du Veneur.
Aveux rendus par la fabrique à Charles-Guillaume, marquis de Broglie (1738), à Louis-Joseph Anfrie de Chaulieu (1715, 1729), à Gailliot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1774), et à la fabrique de l'église Notre-Dame du Grand-Andely (1695-1779), pour des terres relevant des fiefs d'Aveny, de Guitry, de Saint-clair, de Tourny et du Veneur.
Baux à ferme des terres de la fabrique ; – mandement de Pierre de la Tour, lieutenant général civil du bailliage et siège présidial de Gisors et président dudit Présidial séant à Andelys, accordant exécutoire au trésorier en charge pour « faire faire toutes saisies, contraintes et exécutions ès biens, meubles, fruicts et levées des débiteurs de la fabrique, mesme user d'arrest ès mains des redevables d'iceux pour assurance et payement de son deub » (1711). Poursuites exercées contre les débiteurs de la fabrique en vertu du mandement précédent.
Baux à ferme des terres de la fabrique ; – mandement de Pierre de la Tour, lieutenant général civil du bailliage et siège présidial de Gisors et président dudit Présidial séant à Andelys, accordant exécutoire au trésorier en charge pour « faire faire toutes saisies, contraintes et exécutions ès biens, meubles, fruicts et levées des débiteurs de la fabrique, mesme user d'arrest ès mains des redevables d'iceux pour assurance et payement de son deub » (1711). Poursuites exercées contre les débiteurs de la fabrique en vertu du mandement précédent.
Chapelle de Notre-Dame-de-Bon-Secours, paroisse d'Ailly.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Albert Du Moutier, diacre, titulaire.
Chapelle de Notre-Dame-de-Bon-Secours, paroisse d'Ailly.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Albert Du Moutier, diacre, titulaire.
Chapelle de Saint-Gilles et de Saint-Leu, au hameau du Mesnil-Belanguet, paroisse de Notre-Dame-d'Andely.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Charles Le Roux, prêtre, titulaire.
Chapelle de Saint-Gilles et de Saint-Leu, au hameau du Mesnil-Belanguet, paroisse de Notre-Dame-d'Andely.
Copie de la déclaration des revenus de ladite chapelle, présentée à la chambre des comptes de Normandie par Charles Le Roux, prêtre, titulaire.
Chapelle de Toussaint ou de Saint-Jean-Baptiste, paroisse de Fontenay.
Aveu rendu par le fondé de pouvoirs du marquis de Chaulieu, seigneur et patron de Fontenay, à Charles-Guillaume, marquis de Broglie, seigneur de Saint-Clair, etc., pour les terres de ladite chapelle relevant de la seigneurie de Saint-Clair (1741) ; – requête et mémoires adressés par Jean-Baptiste-Catherine-Allain de Fayet, propriétaire de la terre de Beauregard, aux administrateurs du département de l'Eure, à l'effet de faire déclarer non nationaux les biens de ladite chapelle. Avis motivé du directoire du district des Andelys sur la question soulevée par cette requête.