Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers et plan de la Chartreuse (extrait de H 1082 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon), 1709, O. Ms. papier, encre noir et rouge, légendé, éch. : 50 perches = 13,2 cm, 65,5 x 50 , avec support : 69,2 x 54, 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers, et plan légendé de la Chartreuse (extrait de H 1082), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, légendé, cartouche décoré pour le titre du plan, 127 x 105 , avec support : 130,7 x 109,5
1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers et plan de la Chartreuse (extrait de H 1082 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon), 1709, O. Ms. papier, encre noir et rouge, légendé, éch. : 50 perches = 13,2 cm, 65,5 x 50 , avec support : 69,2 x 54, 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers, et plan légendé de la Chartreuse (extrait de H 1082), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, légendé, cartouche décoré pour le titre du plan, 127 x 105 , avec support : 130,7 x 109,5
Aubevoye - 1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". * 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *
Cote :
2 PL 16
Date :
1709
Présentation du contenu :
1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers et plan de la Chartreuse (extrait de H 1082 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon), 1709, O. Ms. papier, encre noir et rouge, légendé, éch. : 50 perches = 13,2 cm, 65,5 x 50 , avec support : 69,2 x 54, 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers, et plan légendé de la Chartreuse (extrait de H 1082), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, légendé, cartouche décoré pour le titre du plan, 127 x 105 , avec support : 130,7 x 109,5
Aubevoye - 1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". * 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *
Aubevoye - 1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". * 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *
Cote :
2 PL 16
Date :
1709
Présentation du contenu :
1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers et plan de la Chartreuse (extrait de H 1082 Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon), 1709, O. Ms. papier, encre noir et rouge, légendé, éch. : 50 perches = 13,2 cm, 65,5 x 50 , avec support : 69,2 x 54, 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers, et plan légendé de la Chartreuse (extrait de H 1082), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, légendé, cartouche décoré pour le titre du plan, 127 x 105 , avec support : 130,7 x 109,5
Aubevoye - 1- "Plan des terres tant de la Chartreuse que des particuliers autour de la ditte Chartreuse". * 2- "Plan de l'enclos de la Chartreuse de Gaillon avec les terres adjacentes". *
