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Bâlines : Approbation du 25 novembre 1982, apllication anticipée du 19 juin 1987, arrêt POS du 5 février 1988.
Bâlines : Dossier administratif de 1974 à novembre 1982.
Bâlines : Dossier administratif de 1974 à novembre 1982.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique complémentaire.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique complémentaire.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Enquête publique, enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Enquête publique, enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Consultation des services.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Publication, approbation.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Publication, approbation.
Plan d'occupation des sols de Bâlines
Consultation des services.
Troisième volume contenant les églises paroissiales (lettre B.).
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Brosville, Bois-des-Faux (La Chapelle-du-Bois-des-Faux), Boncourt, Bernières, Boulay-Morin (le) ; – doyenné de Pacy : Berniencourt, Bérou, Boisset-les-Prévanches, Bosc-Roger (Bosc-Roger-sur-Eure), Brécourt, Bretagnolles ; – doyenné d'Ivry : Bastigny, Bailleul, Bois-le-Roy, Boussey, Breuil-pont, Bueil ; – doyenné de Nonancourt : Boissy (Boissy-sur-Damville), Breux ; – doyenné de Verneuil : Bâlines, Beaulieu ; – doyenné de Breteuil : Breteuil, Bourth, Bois-Arnault, Blandey, Baux-de-Breteuil (les), Beaubray, Bémécourt, Bois-Hellain ; – doyenné de Laigle : Barils (les), Buat, Bréthel ; – doyenné de Lyre : Bois-Anzeray, Bois-Baril (le), Bois-Maillard, Bois-Nouvel, Bois-Penthou, Bottereaux (les), Bois-Normand (Bois-Normand-près-Lyre) ; – doyenné de Conches : Barc, Barquet, Baux-Sainte-Croix (les), Berville (Berville-la-Campagne), Boshion (le), Bérengeville-la-Rivière, Bosc-Roger-près-Barquet, Bougy, Burey ; – doyenné d'Ouche : Bosc-Renoult, Brezey, Bosc-Robert (le), Bosc-Roger (Bosc-Roger-la-Glassonnière), Beaumesnil, Bosc-Morel, prieuré et cure, Bouffey ; – doyenné du Neubourg : Bosc-Asselin (Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin), Beaumont (Saint-Léonard-de), Beaumont (Saint-Nicolas-de), Beaumontel, Bray, Branville, Bernienville, Bois-Hubert (le), Bois-Normand (Bois-Normand-la-Campagne), Bosc-Guérard (Saint-Pierre-du-Boscguérard) ; – doyenné de Louviers : Bérengeville (Bérengeville-la-Campagne), Bacquepuis.
Troisième volume contenant les églises paroissiales (lettre B.).
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Brosville, Bois-des-Faux (La Chapelle-du-Bois-des-Faux), Boncourt, Bernières, Boulay-Morin (le) ; – doyenné de Pacy : Berniencourt, Bérou, Boisset-les-Prévanches, Bosc-Roger (Bosc-Roger-sur-Eure), Brécourt, Bretagnolles ; – doyenné d'Ivry : Bastigny, Bailleul, Bois-le-Roy, Boussey, Breuil-pont, Bueil ; – doyenné de Nonancourt : Boissy (Boissy-sur-Damville), Breux ; – doyenné de Verneuil : Bâlines, Beaulieu ; – doyenné de Breteuil : Breteuil, Bourth, Bois-Arnault, Blandey, Baux-de-Breteuil (les), Beaubray, Bémécourt, Bois-Hellain ; – doyenné de Laigle : Barils (les), Buat, Bréthel ; – doyenné de Lyre : Bois-Anzeray, Bois-Baril (le), Bois-Maillard, Bois-Nouvel, Bois-Penthou, Bottereaux (les), Bois-Normand (Bois-Normand-près-Lyre) ; – doyenné de Conches : Barc, Barquet, Baux-Sainte-Croix (les), Berville (Berville-la-Campagne), Boshion (le), Bérengeville-la-Rivière, Bosc-Roger-près-Barquet, Bougy, Burey ; – doyenné d'Ouche : Bosc-Renoult, Brezey, Bosc-Robert (le), Bosc-Roger (Bosc-Roger-la-Glassonnière), Beaumesnil, Bosc-Morel, prieuré et cure, Bouffey ; – doyenné du Neubourg : Bosc-Asselin (Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin), Beaumont (Saint-Léonard-de), Beaumont (Saint-Nicolas-de), Beaumontel, Bray, Branville, Bernienville, Bois-Hubert (le), Bois-Normand (Bois-Normand-la-Campagne), Bosc-Guérard (Saint-Pierre-du-Boscguérard) ; – doyenné de Louviers : Bérengeville (Bérengeville-la-Campagne), Bacquepuis.